Correction

1️⃣ Rappel des règles (cadre que vous avez posé)

• Durée maximale quotidienne : 10 h par jour

• Durée maximale hebdomadaire absolue : 48 h par semaine

• Durée maximale hebdomadaire moyenne : 44 h en moyenne sur 12 semaines consécutives

• Au-delà → dérogation nécessaire.

2️⃣ Analyse semaine par semaine

🔹 Semaine 1

Heures totales :
10 + 10 + 10 + 10 + 10 = 50 h

• Aucune journée > 10 h → ✅ côté journée

• Mais semaine à 50 h → ❌ dépasse la limite de 48 h

👉 Semaine 1 non conforme sans dérogation (dépassement de 48 h).

🔹 Semaine 2

Heures totales :
10 + 10 + 10 + 10 + 8 = 48 h

• Aucune journée > 10 h → ✅

• Semaine = 48 h → au plafond, donc ✅
  👉 Semaine 2 conforme aux durées maximales (sans dérogation).

🔹 Semaine 3

Heures totales :
11 + 9 + 9 + 9 + 8 = 46 h

• Lundi : 11 h → ❌ dépasse la limite de 10 h

• Semaine à 46 h → ✅ en dessous de 48 h

👉 Semaine 3 non conforme à cause de la journée de 11 h.

✅ Réponse aux questions 1 et 2

1. Le planning global n’est pas conforme sans dérogation, car :

   • la semaine 1 dépasse 48 h,

   • la semaine 3 comporte une journée à 11 h.

2. Semaines problématiques :

   • Semaine 1 ❌ : dépassement de la durée maximale hebdomadaire (50 h > 48 h)

   • Semaine 3 ❌ : dépassement de la durée maximale journalière (11 h > 10 h)

   • Semaine 2 ✅ : conforme (48 h max, 10 h max par jour).

3️⃣ Répétition de la semaine 2 sur 12 semaines

Semaine 2 = 48 h.

Si l’employeur répète ce planning pendant 12 semaines consécutives :

• Moyenne hebdomadaire sur 12 semaines = 48 h

Or, la règle est :

44 h maximum en moyenne sur 12 semaines consécutives.

👉 48 h de moyenne > 44 h autorisées → ❌ non conforme.

🎯 Conclusion

1. Non, le planning proposé initialement n’est pas conforme sans dérogation.

2. La semaine 1 et la semaine 3 sont problématiques (50 h et journée de 11 h).

3. Répéter la semaine 2 pendant 12 semaines viole la règle des 44 h de moyenne.